Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GRAND AMER
CHOCOLATS CLUIZEL

Numéro de dépôt :
92427541
Date de dépôt :
21/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque GRAND AMER

Déposée le 21 juillet 1992 par la société CHOCOLATS CLUIZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND AMER »

Le déposant est la société CHOCOLATS CLUIZEL domicilié(e) Route de Conches, 27240 LE RONCENAY-AUTHENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 603 650 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHOCOLATS CLUIZEL a également déposé les autres marques suivantes : CAMEMBERT EN CHOCOLAT , MICHEL CLUIZEL M.CLUIZEL , LES GRAMMES DE CHOCOLAT , GRAINS D'AROME , MICHEL CLUIZEL , CHOCOLAT MICHEL CLUIZEL , 1er CRU D'HACIENDA , CLUIZEL , LE BOUQUETIN


CHOCOLATS CLUIZEL - Route de Conches, 27240 LE RONCENAY-AUTHENAY - France - SIREN 603650094


SODEMA - France


Inscription le 24 juillet 1996 - Rejet total n°204406 - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1996-07-24

Cacao, chocolat, pâtisserie et confiserie